12-8 - La règlementation concernant la ventilation des logements en France (V2016)

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Que la ventilation soit réalisée par une VMC double flux dans une maison passive ou une VMC simple flux dans une maison RT2012, quelle soit installée dans une région chaude, près de Toulouse par exemple, ou dans une région froide, en haut des Pyrénées, des Alpes ou des Voges, c'est la même règlementation qui s'applique. Elle a plus de trente ans et aucune des règlementations thermiques françaises qui se sont succédées n'a trouvé le moyen de la mettre au gout du jour! Il faut donc faire avec. Les règles concernant la ventilation des logements sont régies par l'arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des bâtiments disponible sur le site de Légifrance.

La règlementation concernant la ventilation obligatoire et permanente

Tous les bâtiments neufs, de type maison passive ou seulement conforme à la RT212, doivent être conformes à ce texte. Il impose que toutes les pièces de la maison soient ventilées par balayage au moins pendant la période ou la température extérieure oblige à maintenir les fenêtres fermées. L'air neuf en provenance de l'extérieur doit arriver dans les pièces principales qu'il traverse pour aboutir dans les pièces de service ou il sera rejeté à l'extérieur après avoir cheminé dans les circulations. L'air vicié est évacué grâce à des bouches d'extraction reliées à des conduits verticaux à tirage naturel ou à des dispositifs mécaniques. La règlementation fixe les débits minimums d'extraction en fonction du type de logement. L'aspiration de l'air vicié des pièces de service implique qu'une quantité globale équivalente d'air neuf arrive dans les pièces principales. La répartition de l'insufflation d'air neuf doit être définie par le concepteur, sans contrainte réglementaire.

La fixation des débits de ventilation implique de fait qu'ils soient respectés en permanence et donc que la ventilation soit contrôlée. Elle impose, sans en avoir l'air, une Ventilation Mécanique Contrôlée, que quasiment tout le monde appelle plus simplement une VMC. Le fait qu'elle soit simple ou double flux est sans importance si les contraintes de débit et de système de circulation de l'air sont respectés.

La ventilation naturelle n'est pas interdite, mais elle est quasiment inutilisable parce qu'il est pratiquement impossible de respecter la permanence de son fonctionnement.

Les VMI, les Ventilations Mécaniques par Insufflation, tel que précisé dans l'article "Choix du type de ventilation en maison passive" ne sont pas conforme au texte qui élimine, du moins en principe, les risques de désordre qu'elles peuvent provoquer.

Les VMR, les Ventilations Mécaniques Réparties, peuvent être utilisées si elles respectent toutes les contraintes règlementaires mais, dans les faits, elle ne sont que rarement utilisées qu'elles soient à simple ou double flux.


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