LaFonbresque - 4 - Modification du permis de construire en cours

LaFonbresque, une maison passive à ossature bois à Rebigue près de Toulouse
Quelques semaines après avoir déposé le permis de construire du projet de maison passive en bois LaFonbresque, nous avons reçu une demande de documents assez surprenante. Il fallait entre autre fournir une coupe transversale afin de justifier la mise en œuvre prévue pour les talus. Sur un terrain en pente, cette demande nous a semblé saugrenue, car une telle coupe varie en continu tout le long de l'assise foncière. Elle n'est donc pas significative. Nous avons donc décidé de téléphoner au service instructeur pour essayer de mieux comprendre la nature du document à fournir.

La conversation a été compliquée dès le départ. Nous avons vite compris que la demande de document était principalement destinée à nous inciter à prendre contact par téléphone car il y avait un problème bien plus important que ce que nous avions envisagé. Il semblait impossible de se comprendre, presque comme si on parlait de deux projets différents. En fait, le problème s'est vite avéré simplement provenir de l'application de la règlementation, mais de manière plus complexe qu'à l'accoutumée. Il ne s'agissait pas seulement d'une interprétation différente des textes, mais de règles tellement différentes qu'il ne pouvait s'agir que de règlementations différentes. C'est ce que nous avons découvert au bout de quelques minutes. Le Plan Local d'Urbanisme à notre disposition était différent de celui utilisé pour l'instruction. Après vérification, le PLU avait tout simplement été révisé pendant la réalisation du dossier de permis de construire. Le nôtre n'était plus celui en vigueur et le projet n'était absolument plus conforme au nouveau texte. Le permis de construire allait tout droit vers un refus.

Les textes des 2 PLU divergent entre autre sur un point capital. Celui qui concerne le Coefficient d'Emprise au Sol. Alors qu'il n'existait pas de CES dans le PLU pris en compte pour le projet, il a été fixé à 15% afin de limiter la densification des terrains à bâtir dans la nouvelle règlementation. Probablement une réaction inavouable car anti-écologique, à la suppression du COS par la loi Allur, c'est en tout cas le sentiment que cette modification n'a pas manqué de nous donner. Pour simplifier, alors que la surface du bâtiment au sol était sans importance, elle a brusquement été limitée à seulement 15% de la surface du terrain. La surface du projet était alors le double du maximum autorisé par le nouveau texte. La seule solution possible pour réaliser la maison semblait consister à supprimer le garage, la terrasse et les pare-soleil. Cette solution était bien sûr inacceptable. Pour sauver le maximum de ce qui était possible, il a alors fallu plonger dans les arcanes du code de l'urbanisme. Le résultat est montré dans les images suivantes que nous n'osons plus considérer comme définitives. Le garage et le pare-pluie à l'entrée ont disparu. La terrasse a pu être conservée en adaptant le terrain au projet afin qu'elle ne constitue pas d'emprise au sol alors que l'objectif est généralement de faire l'inverse. Les pare-soleil ont pu être conservés grâce à la mise en œuvre de dérogations au PLU permises par le code de l'urbanisme.

Vous pouvez voir plus d'images, notamment pour découvrir l'ambiance de nuit, dans le diaporama de la page d'accueil de ce projet. Les dossiers de permis de construire et de présentation sont disponibles dans la page document.


LaFonbresque - Vue sud-est - V3

Vue sud-est



LaFonbresque - Vue sud-ouest - V4

Vue sud-ouest



LaFonbresque - Vue nord-est - V4

Vue nord-ouest



LaFonbresque - Vue nord-est - V4

Vue nord-est


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